I.C.E.E. INSTITUT DESCARRIERES EUROPEENNES DE L'EXPERTISE
Présentation de la marque I.C.E.E. INSTITUT DESCARRIERES EUROPEENNES DE L'EXPERTISE
Déposée le 3 novembre 1989 par monsieur BARBOT André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « I.C.E.E. INSTITUT DESCARRIERES EUROPEENNES DE L'EXPERTISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque I.C.E.E. INSTITUT DESCARRIERES EUROPEENNES DE L'EXPERTISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.C.E.E. INSTITUT DESCARRIERES EUROPEENNES DE L'EXPERTISE est expirée depuis le 3 novembre 1999.
BARBOT André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07